Dernière mise à jour : 18/10/11

La Commission Locale de l'Eau

La Commission locale de l'Eau Allier aval peut être considérée comme un "mini parlement de l'eau" sur le périmètre du SAGE. Son rôle est d'élaborer le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Allier Aval et de suivre sa mise en oeuvre à travers la mise en place d'un tableau de bord du SAGE.

La CLE est composée pour moitié d'élus, pour un quart de représentants des usagers et un quart de représentants de l'Etat. La composition est fixée par les services de l'Etat dans un souci de représentation des différents intérêts en présence. Les titulaires et suppléants du collège des élus et du collège des usagers sont désignés nominativement.

La CLE du SAGE Allier aval est composée de 76 membres désignés dans l'arrêté inter-préfectoral du 28 octobre 2004, modifié le 03 mai 2005, le 13 septembre 2007, puis le 23 octobre 2008.

M. Bernard SAUVADE, Conseiller Général du Puy de Dôme, a été élu Président de la Commission Locale de l'Eau. La Vice-présidence est assurée par Mme Anne-Marie DEFAY, Vice-présidente du Conseil Général de l'Allier.

Liste des communes concernées par le SAGE Allier aval (49,3 ko)

Règlement intérieur de la Commission Locale de l'Eau (93,7 ko)

Arrêté inter-préfectoral désignant la composition de la CLE

Arrêté inter-préfectoral du 10 janvier 2003 fixant le périmètre du SAGE Allier aval fichier (1,1 Mo)
Arrêté inter-préfectoral du 28 octobre 2004 portant composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Allier aval fichier (39,3 ko)
Arrêté inter-préfectoral du 03 mai 2005 portant modifications de l'arrêté du 28/10/05 fichier (538 ko)
Arrêté préfectoral du 23 octobre 2008 portant modifications à la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau de l'Allier aval fichier (90,8 ko)
Arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 renouvellant la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau de l'Allier aval fichier (1,8 Mo)

Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval

Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2005 fichier (275 ko)
Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2006 fichier (248 ko)
Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2007fichier (248 ko)
Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2008fichier (248 ko)
Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2009fichier (248 ko)
Rapport d'activités de la CLE du SAGE Allier aval - Année 2010fichier (248 ko)

Délibérations de la CLE du SAGE Allier aval

Délibérations de la CLE du SAGE Allier aval
- Délibération n°0101 (Président) fichier
- Délibération n°0102 (Règlement intérieur) fichier
- Délibération n°0103 (Vice-Président) fichier
- Délibération n°0104 (Bureau de la CLE) fichier
- Délibération n°0105 (Structure porteuse) fichier
- Délibération n°2006-01 (Validation PV) fichier
- Délibération n°2006-02 (Modification du règlement intérieur) fichier
- Délibération n°2006-03 (Rapport d'activités 2005)fichier

 

Comptes-rendus de la CLE

Compte-rendu de la réunion d'installation de la CLE du 10 juin 2005 fichier (488 ko)

Compte-rendu de la réunion de la CLE du 20 novembre 2006 fichier (203 ko)
Diaporama - rendu intermédiaire de l'état des lieux fichier (747 Ko)
Diaporama - rendu final du lot 2 - Eaux souterraines fichier (1,68 Mo)
Diaporama - rendu final du lot 3 - Dynamique fluviale fichier (1,89 Mo)
Diaporama - Poutès fichier (2,23 Mo)

Compte-rendu de la réunion de la CLE du 18 juin 2007 fichier (564 ko)
Diaporama principal fichier (790 ko)
Diaporama - lancement des études sur la Chaîne des Puys fichier (362 ko)

Composition de la CLE du SAGE Allier aval

Collège des élus : 40 membres

Organisme

Titulaire

Conseil Régional Auvergne

Mme Marie-Josée CHASSIN
Vice-présidente du Conseil Régional

Conseil Régional Auvergne

M. Christian BOUCHARDY
Vice-Présidente du Conseil Régional

Conseil Général du Puy-de-Dôme

M.Gérard BETENFELD
Conseiller Général

Conseil Général du Puy-de-Dôme

M. Bernard SAUVADE
Vice-Présidente du Conseil Général - Président de la CLE

Conseil Général de l'Allier

Mme Anne-Marie DEFAY
Conseillère Générale

Conseil Général de l'Allier

M. Daniel ROUSSAT
Conseiller Général

Conseil Général du Cher

M. Paul BERNARD
Conseiller Général

Conseil Général de la Nièvre

M. Guy HOURCABIE
Conseiller Général

Conseil Général de la Haute-Loire

M. Robert ROMEUF
Conseiller Général

Association des maires du Puy-de-Dôme

M. Bernard FAURE
Maire de Maringues

Association des maires du Puy-de-Dôme

Mme Chantal DEMONTARD
Conseillère municipale de Dallet

Association des maires du Puy-de-Dôme

M. Jean-Jacques MATHILLON
Maire de Randan

Association des maires de l'Allier

M. Michel GUYOT
Maire de Sain-Germain-des-Fossés

Association des maires de l'Allier

M. Bernard MICHEL
Maire de Chatel de Neuvre

Association des maires de l'Allier

M. Pierre PRADE
Maire de Saint-Pont

Association des maires du Cher

M. Olivier HURABIELLE
Maire de Cufy

Association des maires de la Nièvre

M. Robert LECAS
Maire de Magny Cours

Association des maires de la Haute-Loire

M. Gérard BONJEAN
Maire d'Azerat

Ville d'Issoire

Mme Françoise CHAUVIERE
Conseillère municipale

Ville de Clermont-Ferrand

M. Djamel IBRAHIME-OUALI
Adjoint au maire

Ville de Vichy

M. Frédéric AGUILERA
Adjoint au maire

Ville de Moulins

M. Christian PLACE
Adjointe au maire

Ville de Brioude

Mme Marie-Christine DEGUI
Adjointe au maire de Brioude

Clermont-Communauté

M. René VINZIO
Maire du Pont-du-Château

Communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier

M. Fernand MINARD
Délégué titulaire

Communauté d'agglomération de Moulins

Mme Chantal BARDET
Vice-président chargée de l'Environnement

Syndicats de l'Allier *

M. Gérard LAPLANCHE
Président du SIVOM Sioule et Bouble

Syndicats de l'Allier *

M. Michel AURAMBOUT
Président du SIVOM de la Vallée du Sichon

Syndicats de l'Allier *

M. Jean-Claude MARTINET
Président du SIAEP Vendat-Charmeil

Syndicats de l'Allier *

M. Jean-Pierre CONSTANT
Communauté de communes Varennes Forterre

Syndicats de l'Allier *

M. Jacky BELIEN
Président du SIVOM Nord Allier

Syndicats du Puy-de-Dôme *

M. Jean-Paul BACQUET
Président du SIVOM de la Région d'Issoire

Syndicats du Puy-de-Dôme *

M. Régis FOURNIER
Président du SIAEP Dore Allier

Syndicats du Puy-de-Dôme*

M. Yves LIGIER
SIAEP des communes de la Plaine de Riom

Syndicats du Puy-de-Dôme *

M. Gabriel BAPEYRAT
Vice président du syndicat intercommunal d'assainissement de la région Est de Clermont-Ferrand

Syndicats du Puy-de-Dôme *

M. Michel GONIN
SIAEP de la Rive gauche de la Dore

Syndicats de la Haute-Loire *

M. Michel CLEMENSAT
Président du syndicat des eaux du Doulon

Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne

Mme Agnès MOLLON
Conseillère Régionale - Représentante du PNR des Volcans d'Auvergne

Etablissement Public Loire

En cours de désignation

PNR Livradois-Forez

M. Jacques ROUSSEL
Secrétaire général du PNR Livradois-Forez Délégué de la commune de Vic-le-Comte

* représentants nommés sur proposition de l'association départementale des maires concernés

 

Collège des Usagers : 21 membres

Chambre d'agriculture du Puy de Dôme

 

Le Président ou son représentant

Chambre d'agriculture de l'Allier

 

Le Président ou son représentant

Chambre d'agriculture de la Nièvre

 

Le Président ou son représentant

Chambre d'agriculture du Cher

 

Le Président ou son représentant

Chambre d'agriculture de la Haute-Loire

 

Le Président ou son représentant

CCI du Puy-de-Dôme

 

Le Président ou son représentant

CCI du Puy-de-Dôme

 

Le Président ou son représentant

CCI de Moulins - Vichy

 

Le Président ou son représentant

CCI de Brioude

 

Le Président ou son représentant

UNICEM (carriers)

 

Le Président ou son représentant

Directeur de l'Agence départementale de développement touristique Planète Puy de Dôme

 

Le Président ou son représentant

Président du Comité départemental du tourisme de l'Allier

 

Le Président ou son représentant

FRANE

 

Le Président ou son représentant

Président du CEPA

 

Le Président ou son représentant

LPO Auvergne

 

Le Président ou son représentant

Fédération du Puy de Dôme pour la pêche et la protection du milieu aquatique

 

Le Président ou son représentant

Fédération de l'Allier pour la pêche et la protection du milieu aquatique

 

Le Président ou son représentant

Président de LOGRAMI

 

Le Président ou son représentant

UFC Que choisir Clermont Ferrand

 

Le Président ou son représentant

Groupement Hydroélectrique du Massif Central

 

Le Président ou son représentant

Collège de l'Etat : 19 membres

Préfecture coordonnatrice du Bassin Loire-Bretagne

 

le Préfet de la Région Centre coordonnateur de bassin ou son représentant

Préfecture de la région Auvergne

 

le Préfet de région ou son représentant

Préfecture du Puy de Dôme

 

le Préfet du Puy de Dôme ou son représentant

Préfecture de l'Allier

 

le Préfet de l'Allier ou son représentant

Préfecture de la Haute Loire

 

le Préfet de la Haute Loire ou son représentant

MISEN de la Nièvre

 

Le Chef de la MISEN ou son représentant

MISEN du Puy-de-Dôme

 

Le Chef de la MISEN ou son représentant

MISEN du Puy-de-Dôme

 

le Directeur Départemental Territorial du Puy de Dôme ou son représentant

DIPE de la Haute Loire

 

Le Délégué Interservices pour l'eau de la Haute Loire ou son représentant

MISEN du Cher

 

Le Chef de la MISEN du Cher ou son représentant

MISEN de l'Allier

 

M. le Directeur Départemental Territorial de l'Allier ou son représentant

MISEN de l'Allier

 

M. le Directeur Départemental Territorial de l'Allier ou son représentant

DREAL d'Auvergne

 

M. le Directeur Régional de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne ou son représentant

DREAL d'Auvergne

 

M. le Directeur Régional de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne ou son représentant

DRJSCS Auvergne

 

M. le Directeur Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale ou son représentant

Agence de l'eau Loire Bretagne

 

le délégué régional Allier-Loire amont ou son représentant

Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques

 

le Directeur régional ou son représentant

Bureau de la Recherche Géologique et Minière d'Auvergne

 

e Directeur régional ou son représentant

Office National des Forêts

 

le Délégué territorial ou son représentant



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