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L'eau est un bien précieux qu'il faut préserver et gérer de manière raisonnée et raisonnable ; l'eau est l'affaire de tous : citoyens, industriels, pêcheurs, agriculteurs, collectivités, Etat...
C'est pourquoi nous nous sommes engagés sur le bassin versant de l'Allier aval dans une démarche participative visant à mieux préserver, partager et valoriser cette ressource : c'est l'objectif du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Allier aval dont l'élaboration a débuté en 2005.
Ce site vous permettra de mieux connaître cette procédure, de suivre son état d'avancement, de consulter les différents documents réalisés dans ce cadre mais aussi d'être informé des démarches entreprises en faveur de la ressource en eau sur le bassin versant.
Bonne navigation !
Bernard Sauvade, Président de la Commission Locale de l'Eau
Dernière mise à jour : 20/03/09
Le rapport d'activités de la Commission Locale de l'Eau de l'Allier aval pour l'année 2007 a été validé le 8 décembre 2008.
Consultez le document :
Les règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau de l'Allier aval ont été validées le 9 janvier 2009. Ce document est une mise en conformité de l'ancien réglement intérieur par rapport aux nouvelles dispositions juridiques en vigueur.
Consultez le document :
>> Règles de fonctionnement de la CLE
Le diagnostic de la ressource en eau, des milieux aquatiques et des usages du bassin de l'Allier aval a été validé à l'unanimité par la Commission Locale de l'Eau le 8 décembre 2008.
Consultez les versions définitives du rapport et de la synthèse :
Rapport
(7,3 Mo)
Synthèse
(1,8 Mo)
Téléchargez le troisième numéro de la lettre du SAGE Allier aval.
>> Lettre du SAGE Allier aval n°3
La phase de diagnostic du SAGE allier aval a débuté en septembre 2007. Cette étape est particulièrement importante car elle doit permettre aux acteurs de formuler consensuellement les enjeux et objectifs associés de gestion de l'eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant.
Afin de favoriser la concertation quatre commissions thématiques de travail ont été créées. Chacune traitant plus particulièrement l'une des thématiques suivantes :
gestion qualitative de la ressource en eau
gestion quantitative de la ressource en eau
gestion et valorisation des cours d'eau et des milieux
dynamique fluviale
Leur composition a été validée par la CLE en juin dernier.
>> Composition des commissions thématiques
Les commissions thématiques se sont réunies en novembre 2007 pour élaborer en commun le diagnostic du SAGE. Des ateliers ont permis aux acteurs de travailler sur la formulation d’enjeux et d’objectifs.
Le bureau de la CLE a validé cette étape en décembre 2007.
Afin de discuter les propositions d'enjeux et d'objectifs, avant leur validation par la CLE, et d’adopter une approche globale mais territorialisée des commissions géographiques se sont réunies en février 2008.
Cette nouvelle étape de concertation a permis de présenter à un plus grand nombre d’acteurs le travail réalisé et de hiérarchiser par secteurs hydrographiques les enjeux prédéfinis.
Consultez le compte rendu de la réunion de bureau de la CLE du 5 décembre 2007. Parmi les points à l'ordre du jour la validation du travail des commissions thématiques dans le cadre du diagnostic, le renforcement des moyens humains pour le secrétariat du SAGE, le projet d’observatoire de l’Allier .
>> Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE
>> Diaporama de la réunion du bureau de la CLE
Consultez le compte rendu de la réunion d'information sur l'hydrologie et la dynamique fluviale qui s'est déroulée le 13 octobre à Bellerive-sur-Allier.
>> Compte-rendu de la réunion d'information
>> Diaporamas des interventions :
-Conservatoire des Espaces et Paysages d'Auvergne
-Fédération de la Région Auvergne pour la Nature et l'Environnement
-Service de Prévision des Crues de l'Allier
Consultez le compte rendu de la réunion de bureau de la CLE du 12 octobre 2007. Parmi les points à l'ordre du jour : le lancement des études sur la Chaîne des Puys, l'organisation et déroulement des commissions thématiques, la programmation de l'étude "tendances, scénarii et stratégie" et de l'inventaire des zones humides.
>> Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE
>> Diaporama de la réunion du bureau de la CLE
La commission "Chaîne des Puys" est un groupe de travail composé de membres de chacune des Commissions Locales de l'Eau des bassins versants de la Siouloe et de l'Allier aval. Son rôle est de favoriser une réflexion commune autour de la problématique de la gestion de la ressource en eau sur la Chaîne des Puys.
La commission s'est réunion le 19 septembre 2007 afin de valider le démarrage de deux études complémentaires réalisées dans le cadre de l'élaboration des SAGE Sioule et Allier : un bilan hydrogéologique partiel et une étude de définition des débits minimums biologiques de cours d'eau de la Châine des Puys.
>> Compte-rendu de la réunion de la commission "Chaîne des Puys"
>> Diaporama - bilan hydrogéologique partiel
>> Diaporama - définition des débits minimums biologiques
Hélène ETIENNE en charge de l'animation du SAGE laisse la place à Emmanuel AMOR depuis le début du mois de juillet 2007. Elle quitte le bassin de l'Allier mais reste toujours sur celui de la Loire où elle anime désormais le SAGE du Clain au sein du Conseil Général de la Vienne.
Consultez le compte rendu de la réunion d'information sur l'irrigation et l'alimentation en eau potable qui s'est déroulée le 6 juillet 2007 à Contigny, dans la station de pompage du SIVOM Rive Gauche Allier.
>> Compte-rendu de la réunion d'information
>> Diaporama de l'intervention du Conservatoire des Sites de l'Allier
L'état des lieux de la ressource en eau, des milieux aquatiques et des usages du bassin de l'Allier aval a été validé à l'unanimité par la Commission Locale de l'Eau le 18 juin dernier.
Consultez les versions définitives du rapport, de la synthèse et de l'atlas cartographique.
Rapport
(3,73Mo)
Synthèse
(16,2Mo)
Atlas cartographique
(30,3Mo) Le fichier sera prochainement découpé pour faciliter le téléchargement.
Consultez le compte rendu de la réunion de la CLE du 18 juin 2007. Parmi les points à l'ordre du jour : la validation de l'état des lieux de la ressource en eau, des milieux aquatiques et des usages du bassin de l'Allier aval.
>> Compte-rendu de la réunion de la CLE
Consultez le compte rendu de la réunion du bureau du 23 mai 2007 notamment consacrée à la présentation de l'avant projet de SDAGE.
>> Compte-rendu de la réunion du bureau du 23 mai 2007
Consultez le compte rendu de la réunion du bureau du 11 avril 2007 consacrée à la présentation de l'état des lieux provisoire du SAGE.
>> Compte-rendu de la réunion du bureau du 11 avril 2007
Consultez le compte rendu de la réunion du bureau du 12 janvier 2007 consacrée à l’examen du projet de schéma des carrières du Puy de Dôme et à la présentation du projet de la région Auvergne de Schéma de développement durable de la rivière Allier.
>> Compte-rendu de la réunion du bureau du 12 janvier 2007
Consultez le compte rendu de la réunion de la CLE du 20 novembre 2006. Parmi les points à l'ordre du jour : la validation des études "eaux souterraines" et "dynamique fluviale".
>> Compte-rendu de la réunion de la CLE
Consultez et téléchargez le diagnostic de l'étude "Complément et mise à jour des connaissances sur la dynamique fluviale de l'Allier entre Vieille Brioude et le bec d'Allier" réalisée par le groupement ASCONIT Consultants / HYDRATEC.
Rapport de diagnostic
(1,63Mo)
Synthèse du diagnostic
(497Ko)
La cartographie est téléchargeable dans la rubrique "Documents"
Consultez et téléchargez le rapport et l'atlas cartographique de l'étude des eaux souterraines du bassin de l'Allier aval réalisée par le bureau d'étude GEO-HYD.
Rapport
(1,35Mo)
Synthèse
(279Ko)
Atlas cartographique : Cartes 1 à 9
(2,23 Mo) / Cartes 10 à 19
(2,6 Mo)
Proposition d'études complémentaires sur la Chaîne des Puys - note
(202Ko)
La nouvelle loi sur l'eau a été adoptée le 30 décembre 2006.
Celle-ci renforce la portée juridique des SAGE : le règlement et les documents graphiques du SAGE sont désormais opposables aux tiers.
Par ailleurs le SAGE comporte un plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques et un règlement, à l'instar des Plans Locaux d'Urbanisme.
Pour en savoir plus, consultez le texte de la loi et le dossier de presse du Ministère de l'écologie et du développement durable :
>> Texte de la loi sur l'eau 2006 (JO du 31/12/06)
>> Dossier de presse du MEDD
Téléchargez le second numéro de la lettre du SAGE Allier aval ; celui-ci rappelle les grands principes de la démarche et présente le bassin versant de l'Allier aval.
>> Lettre du SAGE Allier aval n°2
Consultez le compte rendu de la réunion du bureau du 04 octobre 2006 consacrée au rendu final des études "Eaux souterraines" et "dynamique fluviale" et au rendu intermédiaire de l'état des lieux.
>> Compte-rendu de la réunion du bureau du 04 octobre 2006
>> Diaporama - rendu intermédiaire du lot 1
>> Diaporama - rendu final du lot 2
>> Diaporama - rendu final du lot 3
Consultez le compte rendu de la réunion du bureau du 11 juillet 2006 consacrée au rendu intermédiaire des études "Eaux souterraines" et "dynamique fluviale".
>> Compte rendu de la réunion
>> Diaporama présenté par le bureau d'étude GEO-HYD
>> Diaporama présenté par le bureau d'étude HYDRATEC
La Gazette des communes n°1847 du 24/07/06 consacre son dossier à la gestion de l'eau par bassin versant et plus particulièrement à
l'action des Etablissements Publics Territoriaux de bassin au nombre de 24 en France.
Notamment au sommaire, la gestion des étiages sur le bassin de la Charente et la gestion du risque inondations sur l'Oise...
Suite à sa demande déposée en décembre 2005, l'Etablissement Public Loire a été reconnu officiellement Etablissement Public Territorial de Bassin par arrêté préfectoral du 13 juillet 2006.
Le périmètre d'intervention de l'Etablissement en tant qu'EPTB est constitué par l'ensemble du bassin hydrographique de la Loire à l'amont de Nantes,
à l'exclusion des bassins versants de l'Erdre, de la Maine, de la Sèvre Nantaise, du Thouet et de la Vienne.
>> l'arrêté préfectoral du 13 juillet 2006
Pour en savoir plus sur les EPTB : www.eptb.asso.fr, le site Internet de l'association française des EPTB.
Cette réunion du bureau de la CLE était consacrée à la thématique de la dynamique fluviale de l'Allier.
Le CEPA et la FRANE nous ont présenté ce phénomène naturel, les perturbations sur l'Allier (enfoncement du lit), les causes et conséquences et moyens d'actions. Une visite sur le terrain a permis d'illustrer les propos.
>> compte rendu de la réunion
>> Diaporama présenté par la FRANE
>> Diaporama présenté par le CEPA
>> Dossier de séance
Cette réunion du bureau de la CLE était consacrée au lancement de l'étude "état des lieux et diagnostic de la ressource en eau, des milieux aquatiques et
des usages du bassin versant de l'Allier aval".
>> compte rendu de la réunion
>> Diaporama présenté lors de la réunion
Etaient notamment à l'ordre du jour de cette réunion, la demande de reconnaissance officielle de l'EP Loire en tant qu'EPTB (Etablissement Public Territorial de Bassin)
ainsi qu'une information sur la mise en place d'une redevance "exploitation" des ouvrages de Naussac et Villerest pour le soutien d'étiage.
>> compte rendu de la réunion
L'objectif du Plan Loire 2000-2006 était de concilier la sécurité des personnes, la protection de l’environnement et le développement économique au travers de 3 volets : l’amélioration de la sécurité des
populations en cas de crues, la satisfaction des besoins quantitatifs et qualitatifs en eau, la restauration de la diversité écologique du milieu.
Afin de préparer la suite du Plan Loire au delà de 2006, l’Etat, l’Etablissement Public Loire et l’Agence de l’eau Loire Bretagne souhaitent au travers d'un site Internet diffuser et recueillir
l'avis des acteurs du bassin de la Loire sur la poursuite de ce plan.
Pour contribuer aux réflexions en cours, rendez-vous sur www.plan-loire.fr
Le schéma directeur des données sur l'eau du bassin Loire Bretagne a été approuvé par le Préfet coordonnateur de bassin le 31 octobre 2005.
>> consultez le SDDE
Le schéma directeur de prévision des crues a été approuvé le 20 octobre 2005.
>> consultez le SDPC
Le décret n°2005-1329 du 21 octobre 2005 assouplit les règles de fonctionnement de la CLE : le quorum des deux tiers autrefois obligatoire pour délibérer, et maintenant obligatoire seulement pour les délibérations relatives au règlement intérieur de la CLE, à l'adoption, la modification ou la révision du SAGE.
Ces dernières délibérations seront prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Concernant les délibérations "ordinaires", celles-ci seront prises à la majorité des voix des membres présents, la voix du Président de la CLE étant prépondérante.
Cette réunion du bureau était consacrée à la communication autour du SAGE (plan de communication, logo, site Internet...). La démarche de révision du SDAGE et son articulation avec la procédure SAGE ont également été présentées aux membres du bureau.
>> compte rendu de la réunion
La première réunion du bureau de la CLE s'est tenue le 28 septembre dernier à Aubière, le cahier des charges de la première étude "Etat des lieux et diagnostic de la ressource en eau, des milieux aquatiques et des usages du bassin de l'Allier aval" a été validé. Cette étude constitue la première étape d'élaboration du SAGE, elle devrait se dérouler sur 2006 / 2007. >> compte rendu de la réunion
La réunion d'installation de la Commission Locale de l'Eau Allier aval a eu lieu le 10 juin 2005.
Cette première séance marque le début de l'élaboration du SAGE Allier aval.
M. Bernard Sauvade, Conseiller Général du Puy de Dôme, a été élu Président de la CLE et Mme Anne-Marie DEFAY, Vice-présidente du Conseil Général de l'Allier, Vice-présidente.
La constitution du bureau et l'adoption du règlement intérieur de la CLE étaient également à l'ordre du jour.
L'Etablissement Public Loire a été désigné structure porteuse du SAGE.
>> Compte rendu de la réunion